Temps de détection des Produits Stupéfiants



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Il est biologiquement possible de détecter la présence de produits stupéfiants bien après leur absorption. Le temps de détection est la période durant laquelle une substance est dépistable après avoir été consommée.

 

Substance Urine Sang Salive Seuil de détection (1)
Amphétamines 2 à 4 jours 2 à 4 jours 24h à 50h 1000 ng/ml 50ng/m
Cannabis

1 à 3 jours prise isolée

sinon jusqu’à 40 jours
24h à 48h 18h à 24h 50 ng/ml 1 ng/ml
Cocaïne 1 à 5 jours 24h à 36h 24h à 48h 300 ng/ml 20 ng/ml
Crack 1 à 5 jours 24h à 36h 24h à 48h 300 ng/ml 20 ng/ml
Héroïne 2 à 3 jours 6h à 35h 36h à 48h 300 ng/ml 20 ng/ml
Morphine 2 à 3 jours 6h à 35h 36h à 48h 300 ng/ml 20 ng/ml
Buprénorphine 2 à 3 jours 6h à 35h 36h à 48h 300 ng/ml 20ng/ ml
LSD 2h à 24h 0h à 3h   0,5 ng/ml

 

(1) Le seuil de détection est la limite au-dessous de laquelle un test est négatif et au-dessus de laquelle il est positif. Il est exprimé en nanogramme (milliardième de gramme). Le premier chiffre correspond aux seuils retenus pour le dépistage urinaire, le second aux seuils retenus pour le dépistage sanguin. Ces seuils sont définis par un arrêté du 5 septembre 2001. En matière de conduite automobile, la loi du 12 juin 2003 a fait disparaître la notion de seuil.


Cas particulier du dépistage de drogue au volant

 

Le code de la route (articles L234 et L235) punit la conduite en ayant fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants, et permet aux officiers de police ou de gendarmerie d’effectuer des contrôles routiers de dépistage sans qu’il n’y ait d’infraction.
En cas d’infraction, un dépistage positif aux stupéfiants serait une circonstance aggravante pouvant entraîner une peine plus lourde.

Contrairement à l’alcool il n’existe pas de seuil (0,5g/L de sang) en dessous duquel la conduite est autorisée. Il n’existe toujours pas non plus d’outil certifié en vente libre, comme les éthylotests pour l’alcool, qui permettrait de façon préventive à un conducteur de s’auto-évaluer. Ceci n’empêche pas les forces de l’ordre d’avoir, eux, de tels outils à leur disposition pour effectuer des contrôles à partir de la salive, l’urine ou le sang.

Selon les produits et les méthodes de dépistage utilisées, la durée de détection dans le corps est bien souvent supérieure à celle des effets du ou des produits consommés. Pour la Justice peu importe que le conducteur soit ou non sous l’effet d’un produit, tant qu’ils est détectable dans le sang le conducteur est en infraction.

Ainsi, un automobiliste contrôlé peut ne plus être sous l’influence du produit, mais toujours en avoir des traces dans son organisme.
Par exemple, la seule présence de THC (Cannabis) dans le sang du prévenu, si ce taux est inférieur à 20ng/ml de sang, indique seulement que l’intéressé a fait usage de cannabis plus de six heures avant le contrôle et qu’il n’est pas possible de préciser le moment de l’utilisation ni la quantité absorbée. Le prévenu peut ne pas être, au moment d’un éventuel contrôle, sous l’influence du cannabis.
Au contraire, d’après le consensus national de la société française de toxicologie analytique, au cas de présence simultanée de THC et de THC-C000H : si les concentrations sont supérieures aux limites de détections (THC > 0, 5 ng/ml ; THC-C000H > 1, 0 ng/ml), ceci indique que le sujet a fait usage de cannabis très récemment (moins de 6 heures auparavant) et qu’il était sous l’influence de ce stupéfiant au moment du prélèvement ou du décès.

 

Tendance jurisprudentielle

 

La loi relative à la conduite sous l’influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants adoptée le 23 janvier 2003 (loi 2003-87 du 3 février 2003), qui modifie l’article L. 235-1 du code de la route témoigne de l’intention du législateur de sanctionner la conduite après usage de stupéfiants, et non pas la conduite sous l’influence de stupéfiants.
Le 9 décembre 2011, le Conseil constitutionnel a déclaré "conforme à la Constitution" la loi réprimant la conduite sous l’emprise de stupéfiants. Elle sanctionne tout conducteur ayant des traces de substances illicites dans le sang, sans en considérer la concentration.

Les juges du fonds, en première instance, ont tendance à prononcer la relaxe en présence de simples traces de cannabis.

Cependant, la Cour de Cassation maintient strictement sa position : elle sanctionne le fait de conduire un véhicule après avoir fait usage de stupéfiants.

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